Fonctionnement

Le conseil

Le Conseil Communautaire est l’organe délibérant principal. Il règle les affaires de la Communauté de Communes de l’Alsace Bossue et définit les grandes orientations politiques. Il se réunit environ tous les 2 mois.

Le bureau

Le Bureau participe à l’administration de la Communauté. Il règle les questions ne relèvant pas de la compétence statutaire du Conseil de Communauté mais peut exercer les attributions déléguées par ce dernier.

Les Commissions

Le Conseil Communautaire a institué plusieurs Commissions qui examinent les affaires relevant de leurs compétences. Ces commissions émettent un avis qu’elles soumettent au Bureau, mais n’ont pas de pouvoir de décision.